1. Éditeur du site
Le site www.osteopeyronnaud.com est édité par :
Pierre Peyronnaud
Ostéopathe D.O.
Cabinet d’ostéopathie
7 rue des Chardonnerets — 66000 Perpignan, France
Téléphone : 06 83 99 37 09
Courriel: peyronnaud.osteo@gmail.com
Numéro ADELI : 660004201
N° SIRET : 888 362 472 00043
TVA intracommunautaire : non applicable. Les actes d’ostéopathie sont exonérés de TVA en application de l’article 261-4-1° du Code général des impôts.
Forme juridique d’exploitation : profession libérale (entreprise individuelle).
2. Directeur de la publication
Monsieur Pierre Peyronnaud, en sa qualité d’éditeur.
3. Hébergeur
Site hébergé par OVH SAS 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
4. Activité professionnelle réglementée
L’ostéopathie est une profession réglementée en France. Pierre Peyronnaud exerce dans le respect des dispositions suivantes :
- Diplôme : diplômé du Conservatoire Supérieur d’Ostéopathie (C.S.O.) au terme d’une formation en 5 ans.
- Titre : Ostéopathe D.O. (Diplômé en Ostéopathie).
- Numéro ADELI : 660004201, attribué par l’Agence régionale de santé (ARS).
- Cadre légal : activité régie par l’article 75 de la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, et par les décrets n° 2007-435 du 25 mars 2007 et n° 2014-1505 du 12 décembre 2014 relatifs à la pratique de l’ostéopathie.
Rappel important : l’ostéopathe n’est pas un médecin. La consultation d’ostéopathie ne se substitue pas à un avis ni à un suivi médical. En présence de symptômes inhabituels, sévères ou persistants, le patient doit consulter son médecin traitant ou se rendre aux urgences.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site www.osteopeyronnaud.com (textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, structure du site, vidéos éventuelles, ainsi que tout autre élément protégé par le droit d’auteur ou par tout autre droit de propriété intellectuelle) est la propriété exclusive de Pierre Peyronnaud, ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation accordée à ce dernier.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Pierre Peyronnaud, à l’exception des usages strictement privés. Tout usage non autorisé est susceptible d’entraîner des poursuites au titre des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos cités sur le site (notamment Doctolib) sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
6. Données personnelles et RGPD
Le traitement des données personnelles collectées sur le site fait l’objet d’une politique dédiée, accessible à la page Politique de confidentialité.
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Pour exercer ces droits, vous pouvez écrire à : [À COMPLÉTER — adresse email professionnelle de contact].
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy — TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.
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7. Cookies
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8. Plateforme de prise de rendez-vous
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Doctolib SAS — 54 quai Charles Pasqua, 92300 Levallois-Perret, Francehttps://www.doctolib.fr — Conditions générales : https://www.doctolib.fr/terms/patient — Politique de confidentialité : https://www.doctolib.fr/privacy
Profil du praticien : https://www.doctolib.fr/osteopathe/perpignan/pierre-peyronnaud
9. Liens hypertextes
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10. Limitation de responsabilité
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11. Droit applicable et juridiction compétente
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12. Crédits
- Conception et contenu rédactionnel : Pierre Peyronnaud
- Plateforme : WordPress · Thème Kadence
Dernière mise à jour : 10 avril 2026.